Retenues fiscales sur les partenariats cotés en bourse aux USA dès le 01.01.2023

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Le fisc américain, toujours avide de nouveaux revenus, introduira dès le 1er janvier prochain une retenue sur les partenariats cotés en bourse ("Publicly Traded Partnerships ou PTPs"). Celle-ci s'appliquera à tous les étrangers et représentera 10% du produit de la vente (oui, vous avez bien lu, cela ne concerne pas seulement les gains). Ceci a trait non seulement à tous les futurs achats, mais également aux ventes d'actifs achetés avant le 1er janvier 2023.

Cette mesure est particulièrement dissuasive vis-à-vis de ces PTPs. Surtout, elle touche bien plus d'actifs que ce à quoi on pourrait s'attendre a priori. Car, si ces instruments concernent essentiellement des entreprises actives dans le domaine énergétique, la liste s'étend en fait aussi à de très nombreux ETFs américains ayant trait aux matières premières (comme DBC) ou même aux devises (comme UUP). IB fournit heureusement un inventaire tenu actualisé.

Je vais mettre à jour le Portefeuille déterminant, afin d'éviter ce cadeau de Noël empoisonné du fisc américain...

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