Dividendenbesteuerung

[Frouzback]

Nun, im Moment hat der Interactive Brokers-Chat bei mir fast einige Zweifel geweckt; aber sie sagten mir, ich solle mein W8-ben-Formular aktualisieren; was meinen Wohnsitz bescheinigt.

Sie haben sogar meine Steuernummer im Kanton Bern; Sie haben also a priori alles, was sie brauchen, um den Franzosen die 12,81 TP3T ordnungsgemäß zu zahlen.

Jérôme, Sie haben vielleicht keine französischen Aktien, sondern vielleicht europäische Aktien? Oder hattest du welche? Hat IB alles gut gemeistert?

Wie läuft es sonst mit Japan? Ich stelle mir vor, dass die Japaner auch % von Ihren Dividenden abziehen, dass die Schweiz Sie auf Ihre gesamte Dividende besteuert (daher Doppelbesteuerung) und Ihnen anschließend den von den Japanern mit dem DA1-Formular eingenommenen Betrag zurückerstattet?

[Hieronymus]

Avec IB je n’ai qu’une valeur européenne depuis cette année, donc pas encore taxé. Toutefois, je ne verrais vraiment pas pourquoi IB procéderait différemment de ce qu’ils font d’habitude.

Pour le japon typiquement ils me taxent 15%. Je reporte ceci durant la taxation annuelle via le logiciel du service des contributions (qui complète le formulaire DA1). Ça passe alors en imputation forfaitaire et, comme pour l’impôt anticipé CH, les montants retenus sont déduits de l’impôt sur le revenu.

[Frouzback]

Auf jeden Fall vielen Dank für Ihr Feedback. Ich bin nicht davon überzeugt, dass mit dem IB-Rating für französische Dividenden alles in Ordnung ist, aber:

– Andererseits habe ich nicht den Eindruck, dass sich durch die vorherige Zusendung französischer Formulare viel ändern wird. IB scheint mir zu sagen, dass sie mich, da sie im Vereinigten Königreich ansässig sind, sowieso nicht wirklich als einen Schweizer mit Wohnsitz betrachten, der div. erhält. Französisch. Kurz gesagt, wir werden sehen, was sie tun

– Selbst wenn die Dinge nicht gut laufen und sie zu viel Geld für die französische Staatskasse behalten, können diese Gelder durch Verzögerungen zurückgewonnen werden, was zu Beginn schmerzhaft sein wird; aber man gewöhnt sich wohl an alles :)

Nochmals vielen Dank für Ihr Feedback. Die nächste Dividende auf Total (Sie haben es erraten :) fällt im Januar 2021 und ich werde Sie auf dem Laufenden halten: Ich verspreche es

Bis bald

[Hieronymus]

Oui j’avais effectivement pensé que tu parlais de cette entreprise 🙂

Tiens nous au courant, c’est toujours instructif ces parenthèses fiscales.

[Frouzback]

Hallo!

Das war's, die Gesamtdividende ist auf meinem IB-Konto sichtbar. Soweit ich weiß, wurden auf den Betrag 28% einbehalten …

Warum 28%? Ich habe den Eindruck, dass dies der Quellensteuersatz für juristische Personen ist. Abgesehen davon, dass ich eine natürliche Person bin und daher von einer Vorsteuer von nur 12,81 TP3T für die Franzosen profitieren sollte …

Kurz gesagt, ich habe den Eindruck, dass ich mit den französischen Steuerbehörden Schritte unternehmen sollte, um die zu viel gezahlte Steuer zurückzufordern ...

 

[Hieronymus]

Franchement ces taxes sur les dividendes c’est d’une opacité et d’une complexité déconcertante. Je pense que cela a été conçu comme cela par les fonctionnaires du FISC pour que personne ne les réclame ! J’ai recherché d’où pourrait venir ce taux de 28% mais ça n’a pas de sens. S’ils te taxaient comme résident US ce serait normalement 30%. Comme Suisse ce serait normalement 12.8%. Peut-être effectivement qu’ils te considèrent comme une personne morale… Bizarre. Ecris éventuellement à IB pour leur demander.

J’ai regardé aussi du coup pour mes dividendes japonais et du coup ça ne correspond pas non plus. Je suis taxé à 15% alors que ça devrait être 20% (en même temps je ne vais pas me plaindre).

Bref. Franchement je ne me casse pas trop la tête avec ces détails. De toute façon il faut faire la demande d’imputation sur l’impôt sur le revenu en Suisse. Pour ce faire, le formulaire DA-1 (demande d’imputation fiscale forfaitaire) doit être rempli lors de l’établissement de la déclaration d’impôts. Cela permet de ne pas être taxé une deuxième fois sur la totalité du montant déjà prélevé (en fin de compte c’est comme l’impôt anticipé suisse).

À part la Finlande, tu peux récupérer au moins la moitié de l’impôt supplémentaire via ce biais. Pour les Pays-Bas c’est même la totalité.

La question qui se pose c’est pour le solde à récupérer. Là ça devient non seulement compliqué, mais aussi assez coûteux. Pour les dividendes en provenance de certains pays, il faut obligatoirement se rendre en personne auprès de l’établissement financier. Pour d’autres pays les démarches peuvent prendre plusieurs années. De plus, ces demandes engendrent des frais administratifs supplémentaires de la banque et des administrations publiques qui dépassent souvent le montant solde qui pourrait être récupéré ! Cela signifie que pour que ça en vaille la peine il faudrait un gros montant de dividende, provenant d’un même titre et que le portefeuille ne soit pas trop fragmenté. Difficile donc à appliquer lorsque le portfolio est un tant soit peu diversifié, sur plusieurs titres et pays.

Donc récupère en impôt forfaitaire via le DA1. Et pour le reste, à toi de voir si tu veux te battre pour les récupérer et surtout si ça en vaut la peine. Je ne sais pas pour la France si tu peux récupérer la totalité ou seulement la moitié via ce biais.

Et puis si tu ne veux plus être embêté avec les retenues fiscales sur dividendes, tu peux acheter les titres britanniques qui ne sont pas taxés.

 

[Frouzback]

Hallo !

Insgesamt mache ich mir keine großen Sorgen. Ich hatte irgendwie damit gerechnet, dass es ein Durcheinander sein würde. Ich werde IB nach dieser Geschichte von 28% fragen, aber ich bezweifle sehr, dass sie für die nächsten Dividenden (die für Total vierteljährlich sind) auf 12,8% steigen werden.

Tatsächlich werde ich mit DA1 12,81 TP3T der Dividende zurückerhalten, was bedeutet, dass 281 TP3T – 12,81 TP3T = 15,21 TP3T in den Taschen der französischen Steuerbehörden verbleiben. Konkret sprechen wir von 500 Wertpapieren, die in einem Jahr insgesamt jeweils 2,64 EUR Div ausschütten, d sagen wir fast genau 200 Euro.

Das ist ein ausreichender jährlicher Betrag, den ich mit meinen kleinen Händen selbst aufbringen könnte; aber nicht ausreichend, um mich vom Schlafen abzuhalten. Außerdem bin ich nicht davon überzeugt, dass Kosten entstehen, wenn ich die Schritte alleine mache. Ich weiß, dass IB einen überteuerten Service anbietet, um das Geld zurückzubekommen; aber ich habe vor, es alleine zu machen.

Sur ce site : https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3243-PGP.html/identifiant%3DBOI-INT-CVB-CHE-10-20-30-20150812

Es ist markiert

 »

Um eine Rückerstattung der zu viel gezahlten Quellensteuer im Falle der Nichtanwendung des herkömmlichen Steuersatzes bei der Auszahlung von Einkünften zu erhalten, ist die Vorgehensweise wie folgt.

In Bezug auf Dividenden und Zinsen müssen Rückerstattungsanträge (Antrag auf einfachem Papier mit den entsprechenden Formularen und Bankdaten des Begünstigten) an die Kapitaleinkommensabteilung der Direktion für Einwohner im Ausland und allgemeine Dienste gerichtet werden, deren Kontaktdaten im Folgenden aufgeführt sind:

Direktion für Einwohner im Ausland und allgemeine Dienste

Einkünfte aus beweglichem Kapital

10, rue du Centre

TSA 30012

93 165 NOISY LE GRAND CEDEX

 »

Ich habe den Eindruck, dass ich ihnen nur Belege und ein Bankkonto zur Zahlung schicken muss und die Sache ist kostenlos... Wenn es Zeit braucht, ist mir das egal, solange es funktioniert und es ganz einfach ist .

Kurz gesagt, wir sprechen über die Schritte, die im nächsten Jahr unternommen werden sollen. Wir haben also Zeit, es kommen zu sehen!

[Hieronymus]

Ok merci pour le retour. Tiens-nous au courant si jamais du résultat de tes démarches, c’est toujours intéressant à savoir.

 

[Investor]

Guten Morgen,

Concernant la fiscalité des dividendes, ces impôts étrangers à la source sont effectivement problématiques et rongent une part significative de ce revenu. Exemple : Total, VW etc…

J’ai vu que beaucoup de ces titres étrangers sont aussi cotés à la bourse de berne, en CHF. Est-ce que quelqu’un sait si le dividendes est traités comme s’il s’agissait d’une action suisse ? Soit l’impot anticipé de 35% qui est de toute manière récupérable ?

Exemple avec ce titre : https://www.bxswiss.com/instruments/DE0007664005

Par contre, c’est peu liquide. Mais si on veut faire du buy and hold ce n’est pas un problème. Pensez-vous que cela soit risqué ? S’agit-il de « vrais » actions ou d’un autre instrument financier exotique foireux ?

Guten Tag

[Hieronymus]

Hallo,
Pas sûr à 100% mais à mon avis ils sont quand même taxés à la source pour l’impôt étranger.
Et comme tu le dis pas top au niveau volume.
Je n’ai jamais été très chaud de ces réplications.

[Investor]

Bonjour, pour continuer sur le sujet de l’imposition des dividendes.
– Le dernier relevé fiscal de mon pf de titre (2021, payant) a un QR-Code. C’est importable dans la déclaration fiscale (moi Fribourg) et il importe automatiquement la fortune et les dividendes. Gain de temps considérable.

J’ai des titres US, FR, UK et CH. Quelques remarques :
– FR : donc il y a une retenue à la source de 26.5%. Ensuite, sur le décompte de la BCV ils précisent la part récupérable par la CDI (trop complexe j’abandonne cela), et la part non-récupérable appelée « imputation forfaitaire ». Ce montant va dans le relevé BCV puis sur ma déclaration fiscal dans le formulaire DA-1. Et théoriquement, ce montant est censé être déduite de ma facture envoyée par le canton. J’ai vérifié, même en 2020 ils ne m’ont jamais rien remboursé. De votre côté, comment est matérialisé ce remboursement ?
– US : Alors là grosse déception. Mes actions US ont une retenue de 30% et rien d’autre. Donc fiscalement je suis imposé sur le montant brut, tout en ayant déjà versé 30% à la source. Plus de la moitié du dividende est donc mangé. C’est une erreur sur mon décompte de la BCV ou alors vous faites autrement pour récupérer une partie ?
– UK : Mon astuce est de privilégier depuis 1-2 ans les actions anglaises. La CDI précise qu’il n’y a aucune retenue à la source. Nada. Et je le confirme. Donc j’en profite.

Schönen Sonntag

[Hieronymus]

Hallo,
Pour la FR (ou autre pays étranger hors USA) :
– chercher à se rembourser est effectivement très complexe, lent et ne ramène pas grand chose
– mieux vaut donc comme tu l’as fait passer via l’imputation forfaitaire qui évite la double imposition
– le montant n’est pas remboursé mais vient en déduction de l’impôt à payer (comme pour l’impôt anticipé suisse)

Pour les USA : l’imposition à la source doit être splittée en deux parties de 15% chacune dans la déclaration. 15% pour le fisc USA et 15% de retenue supplémentaire. Cette dernière est récupérable et vient en déduction de l’impôt à payer.

Pour UK : oui effectivement mais tu seras taxé bien évidemment en revenu, ce qui au final ne change pas grand-chose. Et puis il serait dommage de fermer la porte à d’autres titres à potentiel pour des motifs fiscaux qui ne font en fin de compte que très peu de poids, dans la balance.

A+

[HowBy]

Guten Morgen,
Ich bin ein wenig überrascht über Ihren 30%-Quellenabzug für divUS.
Als ich mein Konto bei IB eröffnete, begannen sie tatsächlich mit 30%. Ich habe mich beschwert und sie haben mich freundlicherweise dazu angeleitet, die Informationen zu meinem Wohnsitzland (CH) online auszufüllen. Wir sind zu 15% zurückgekehrt und sie haben mir rückwirkend das Geld zurückerstattet.
Es ist Ihr Makler, der eine Korrektur vornehmen muss. Aber ich kann verstehen, dass es für sie komplex und sehr unentgeltlich ist.

[Hieronymus]

Précision supplémentaire sur les dividendes US :
_ chez un broker suisse c’est 2×15% (impôt suisse et américain)
_ chez IB c’est uniquement 15% puisque évidemment la retenue suisse n’est pas perçue. Par contre on est taxé lors de la déclaration…

[Sebastian]

Hallo zusammen und hallo Jérôme,

Bei der Abgabe meiner Steuererklärung für 2022 habe ich auf der ICTax-Website die Bruttorendite vor Quellensteuer eines S&P500-ETFs berechnet, den ich schon seit langem besitze.

Und überraschenderweise sehe ich, dass die Dividende für 2022 bei 100 CHF ETF 1,41 TP3T brutto beträgt. Ist es normal, dass die erhaltenen Dividenden auf eine ETF SP500-Unterstützung nahe bei 1% liegen, oder habe ich einen Fehler gemacht?

Beachten Sie, dass die aus IB (Jahresabrechnung) berechneten Dividenden für mein anderes Portfolio auf eher individuellen Maßnahmen basieren und ich gemäß Ihrer Bestimmung von PF Jérôme eher zu einer Bruttorendite von 3 bis 3,51 TP3T komme.

Da ich nicht über die Erfahrung und die Größenordnung der jährlichen Dividendenrenditen verfüge, freue ich mich über Ihre Meinung 🙂

Auch bei einer passiven Einkommensstrategie, die nur darin besteht, Dividenden zu nehmen, erscheint sie mir niedrig, da diese beim IMR besteuert werden.

Vielen Dank für Ihr Feedback

Guten Tag

Sebastian

[Autor]

Beiträge